Immobilier
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Logement ancien: la hausse des prix s’accélère (+5%) au 1er trimestre
(Challenges) Les ventes de logements anciens se sont maintenues à un niveau élevé au premier trimestre en France et la…
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Autorisation de déplacement à plus de 100 km pour un déménagement ou une visite immobilière
(Actualitesdudroit) Les déménagements et les visites immobilières en dehors de son département et à plus de 100 km de sa résidence…
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Copropriétés : les AG pourront être organisées virtuellement jusqu’à début 2021
(Boursorama) Comment organiser les assemblées générales de copropriétaires en respectant les restrictions sanitaires destinées à éviter la propagation du coronavirus ? Le…
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Servitude de cour commune et respect du PLU
(Actualitésdudroit) La constitution d’une servitude de cour commune ne permet pas de s’affranchir des règles de distance édictées par le…
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COVID 19 : Quels impacts sur l’immobilier patrimonial ?
(Bloggestionpatrimoine) Conséquences de la crise du Covid-19, la baisse prévisible du pouvoir d’achat des acquéreurs et des locataires tendent au…
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Comment les SCPI vont-elles traverser la crise ?
(PierrePapier) Pierrepapier.fr participait à un webinar organisé par Nortia Immo. La thématique centrale : l’état des lieux des marchés immobiliers.…
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Dutreil et cession à un tiers de titres au cours de l’engagement collectif mais avant la transmission : une opération-sanction
(Fiscalonline) La juridiction judiciaire vient de rappeler que la cession par un signataire de parts ou actions incluses dans le…
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Plus-value immobilière : seuls les travaux réalisés avant l’achèvement sont pris en compte
(Legifiscal) La difficulté d’en apporter la preuve Une SCI, dont M. A détient 95 % des parts, a acquis en octobre 2005…
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Coronavirus : encore une ordonnance en droit de l’urbanisme !
(efl) Les pouvoirs publics viennent de publier, le 8 mai 2020, une nouvelle ordonnance dans le domaine du droit de…
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Crédit immobilier: va-t-on vers une crise sévère et durable ?
13 mai (Boursorama) En mars, le volume de prêts a chuté de 20%. Mais les baisses à venir pourraient être…
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