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Donation de titres avant cession : quel intérêt fiscal ? Par Olivier TUBETTI, Exceliances

Dans le premier volet, “Donation de titres avant cession : les schémas se valent-ils toujours fiscalement dans tous les cas ?”, nous nous étions intéressés à la donation de titres de l’entreprise avant leur vente ultérieure. Nous avions notamment vu au travers d’un cas réel traité avec notre logiciel Easy by Exceliances® que si l’on accepte l’idée de donner tout ou partie de ses titres avant leur cession, en pleine propriété ou en démembrement de propriété, alors il existe plusieurs schémas qui permettent d’obtenir un “double effet” positif sur le plan fiscal :

– un “discount” plus ou moins intéressant sur la fiscalité de la vente de ses titres par rapport à une situation avec vente sans donation préalable1,

– avec en prime une réduction de la facture fiscale pour ses héritiers lors du décès du donateur.

 

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Olivier Tubetti

Basé à Lyon, Olivier TUBETTI est titulaire d’un master 2 en Management et Ingénierie du Patrimoine de l’IAE de Grenoble. En 2002, il a été vainqueur du Trophée organisé par Invesco et le magazine Gestion de fortune du “Meilleur Conseiller en gestion de patrimoine de l’année”, dans la catégorie “Meilleure approche juridique”.

 

Il a plus de 20 ans d’expérience en Ingénierie patrimoniale, dans des environnements variés et à différents niveaux de responsabilité.  Ceci lui a donné une très grande connaissance du secteur, ainsi que des besoins des professionnels et de leurs clients patrimoniaux.

 

Passionné par la création d’outils digitaux  & services associés pour les professionnels du conseil, il a fondé Exceliances, une maison d’édition innovante. Son progiciel Easy by Exceliances® permet à l’utilisateur de travailler mieux et 10 fois plus vite pour délivrer un conseil de haut niveau, tout en le sécurisant et en le valorisant.

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