Peut-on modifier librement une clause bénéficiaire ?

Une liberté totale tant que le bénéficiaire n’a pas accepté

Tant qu’aucune acceptation formelle n’a été signée par le bénéficiaire, la clause peut être modifiée à tout moment. L’adhérent conserve une pleine liberté pour changer les bénéficiaires, réorganiser l’ordre de priorité ou ajuster les parts attribuées. Cette souplesse permet de s’adapter aux évolutions personnelles ou patrimoniales. La modification peut se faire par courrier à l’assureur, par avenant ou encore par voie testamentaire.

L’acceptation du bénéficiaire rend la clause irrévocable

Dès lors que le bénéficiaire a accepté formellement sa désignation, l’adhérent perd la liberté de modifier la clause sans son accord. Cette acceptation, établie par acte notarié ou formulaire tripartite, rend les droits du bénéficiaire opposables et bloque toute révision unilatérale. Ce mécanisme est à manier avec précaution, notamment en cas de changement de situation familiale ou d’objectifs patrimoniaux.

Un levier stratégique dans l’organisation de la transmission

La clause bénéficiaire reste un outil central en assurance-vie pour organiser la transmission hors succession. Elle doit être rédigée avec attention, en cohérence avec les objectifs du souscripteur. Sa flexibilité, en l’absence d’acceptation, permet d’en faire un véritable levier de pilotage dans le temps, adapté aux évolutions du contexte familial, fiscal ou juridique.

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