De l'importance de travailler la rédaction des clauses bénéficiaires (Magnacarta Group)

L'assurance-vie est un placement incontournable pour anticiper et optimiser la transmission d’un patrimoine financier. En effet, hors succession, les fonds sont versés au bénéficiaire désigné dans la clause, dans un contexte fiscal avantageux. Toutefois, il est fréquent que cette clause, bien que fondamentale, soit mal rédigée.
 
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La clause bénéficiaire standard et ses limites
 
Regardons, à titre d'illustration, la clause standard, qui désigne en premier lieu le conjoint, puis les enfants. Cette rédaction initiale peut sembler adaptée, car de nombreux conjoints souhaitent se protéger mutuellement en cas de décès ou aléas de la vie. Cependant, entre le moment où la clause est rédigée et celui du décès, la situation financière du conjoint survivant peut être différente. Ses besoins peuvent être réduits, ou même anticipés par l'actif successoral.
 
Mais dans ce contexte, le conjoint n’a d’autre choix que de tout accepter ou tout refuser : pas de juste milieu possible !  La conséquence : un conjoint acceptant qui reçoit trop, des enfants qui ne reçoivent rien... Et une optimisation fiscale moindre !
 
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La clause à tiroir : un axe à envisager
 
La clause à tiroir, également connue sous le nom de clause à option, offre une solution à cet inconvénient. Elle permet au souscripteur de définir des quotités, permettant ainsi au bénéficiaire de recevoir uniquement la fraction de capital nécessaire à ses besoins financiers, le reste étant transmis aux bénéficiaires de second rang, bien souvent les enfants.
 
Une astuce supplémentaire : la clause à tiroir peut être établie en pleine propriété ou en démembrement, maximisant ainsi l'efficacité de la transmission.