Auris Gestion renforce l'accompagnement des CIF face aux exigences réglementaires sur les Fonds Sur Mesure

Dans un environnement réglementaire de plus en plus exigeant pour les Conseillers en Investissements Financiers (CIF), la capacité à démontrer l’amélioration du service rendu et à documenter le suivi des clients devient un enjeu central. C’est dans ce contexte qu’Auris Gestion a organisé, le 23 septembre, un webinaire consacré à la notion d’amélioration du service rendu aux clients et à son application concrète par les CIF dans le cadre des Fonds Sur Mesure (FSM), également appelés fonds dédiés.

Pour apporter un éclairage juridique, réglementaire et opérationnel sur ce sujet, Auris Gestion s’est entourée de Me Léa Hadjadj, avocate spécialisée en réglementation bancaire et financière chez CMS Francis Lefebvre, et de Sylvie Hernando, présidente de Serenity Conseil et ancienne inspectrice CIF à l’AMF, afin de revenir sur les principaux points de vigilance pour les CIF et sur le rôle de la société de gestion dans leur accompagnement.

Avec près de 700 millions d’euros gérés en Fonds Sur Mesure (FSM), Auris Gestion a développé une expertise significative sur cette activité et place l’accompagnement des CIF dans la durée au cœur de son offre. La société de gestion déploie une relation de travail étroite avec ses partenaires CIF, fondée sur une expertise dédiée, un suivi régulier ainsi que la mise à disposition d’informations et de reportings adaptés aux enjeux réglementaires.

Amélioration du service rendu : un enjeu réglementaire majeur pour les CIF

Le renforcement des exigences relatives aux rémunérations, avantages et commissions perçus par les professionnels de la gestion de patrimoine place la question de l’amélioration du service rendu au cœur des préoccupations des CIF.

Les décisions et contrôles de l’Autorité des marchés financiers (AMF) rappellent notamment l’importance de pouvoir justifier et documenter le service effectivement apporté au client, aussi bien lors de la commercialisation d’un produit que tout au long de la relation.

Sébastien Grasset, Directeur Général d’Auris Gestion, précise : « Dans un contexte marqué par le renforcement des exigences réglementaires relatives aux rémunérations, avantages et commissions perçus par les professionnels de la gestion de patrimoine et par la multiplication des sanctions AMF sur cette thématique, la démonstration de l’amélioration du service rendu constitue un enjeu majeur pour les Conseillers en Investissements Financiers (CIF), tant au stade de la commercialisation qu’au cours du suivi des investissements, et ce, notamment en matière de Fonds Sur Mesure (FSM). Nous croyons beaucoup en ces Fonds Sur Mesure qui permettent aux CGP de rationaliser leur offre et de disposer d’une solution «Value For Money compliant» adaptée à leur cahier des charges. »

De la réglementation à l’opérationnel : l’accompagnement des CIF au cœur de l’approche d’Auris Gestion

Face à ces exigences, Auris Gestion accompagne les CIF à chaque étape de la vie d’un Fonds Sur Mesure, depuis la définition du projet jusqu’à son suivi dans la durée.

Un accompagnement dès la création du Fonds Sur Mesure

En amont de la création du fonds, cet accompagnement passe par un travail préparatoire sur le profil du fonds sur mesure, la définition de son marché cible, la détermination de la capacité du partenaire CIF à agir comme conseiller pouvant émettre des recommandations non liantes aux gérants du fonds et par des démarches proactives en matière de référencement auprès des assureurs et autres plateformes essentiels aux succès du projet.

Un suivi dans la durée

Une fois le fonds lancé, Auris Gestion met à la disposition du partenaire CIF une documentation adaptée et des informations enrichies pouvant concourir à l’amélioration du service rendu aux clients. En outre, des réunions d’échanges sont tenues régulièrement avec le cabinet concerné.

L’objectif est notamment de mettre à la disposition du CIF les informations et outils nécessaires pour assurer le suivi de ses investissements et documenter le service rendu à ses clients, dans le respect des rôles et responsabilités propres à chacun.

Des outils dédiés pour accompagner les CIF

Au-delà du travail avec l’équipe de gestion spécialisée sur les fonds sur mesure, chaque partenaire CIF bénéficie d’un écosystème informationnel de nature à améliorer sa capacité à émettre des recommandations d’investissement s’il est désigné conseiller au prospectus du fonds ou de nature à améliorer le service rendu à ses clients s’il agit comme commercialisateur.

Un webportal spécifique a été développé et comprend des documents dédiés et pensés justement pour apporter de la valeur ajoutée conformément aux attentes renforcées du régulateur.

Sébastien Grasset ajoute : « Au-delà de la seule mise à disposition des documents réglementaires afférents à chaque fonds sur mesure, le Webportal d’Auris Gestion offre aux partenaires CIF un ensemble de services complémentaires destinés à améliorer le service fourni aux clients : accès à des informations actualisées sur les produits, analyses de marché, supports pédagogiques, reportings adaptés et historique documentaire. Ces fonctionnalités procurent un bénéfice tangible aux clients finaux, tout en permettant aux conseillers de matérialiser et de documenter les services rendus dans le temps. »

Un webinaire pour apporter une feuille de route opérationnelle aux CIF

En complément de l’analyse juridique des textes et de la doctrine applicable, le webinaire organisé par Auris Gestion a permis d’apporter des réponses concrètes à une question centrale : « quelles actions un CIF doit-il réellement mettre en œuvre pour démontrer l’amélioration du service rendu à ses clients dans le cadre d’un Fonds Sur Mesure ? »

Les échanges ont notamment porté sur les règles applicables à la lumière des récentes sanctions de l’AMF, les évolutions réglementaires attendues, les mesures organisationnelles à mettre en place ainsi que les obligations à respecter tout au long de la prestation de commercialisation ou de conseil.

Une attention particulière a également été portée aux éléments de preuve et à la documentation à conserver, ainsi qu’aux points de vigilance identifiés lors des contrôles de conformité et des missions de supervision.

Sébastien Grasset précise : « L’objectif est de permettre aux professionnels de disposer d’une feuille de route claire leur permettant de renforcer la protection de leurs clients, de sécuriser leurs pratiques et de démontrer la valeur ajoutée réelle des services qu’ils apportent. »

CIF commercialisateur ou CIF conseiller : deux situations à distinguer

Les obligations et les modalités permettant de démontrer l’amélioration du service rendu diffèrent notamment selon la manière dont intervient le CIF.

Lorsqu’il agit en qualité de commercialisateur, le CIF doit notamment être en mesure de démontrer que les rémunérations, avantages ou commissions perçus sont justifiés par une amélioration de la qualité du service rendu au client. Il lui appartient ainsi de formaliser les services effectivement proposés, d’en assurer la traçabilité et de conserver les documents permettant d’en apporter la preuve, notamment en matière d’information, de suivi de l’investissement et d’accompagnement dans la durée.

Lorsqu’il intervient dans le cadre d’une prestation de conseil au bénéfice d’un fonds sur mesure, le CIF doit veiller à bien formaliser ses recommandations auprès de la société de gestion. La bonne formalisation des recommandations participe de l’amélioration du service rendu. Les interactions entre le conseiller et la société de gestion doivent ainsi être documentées, afin de démontrer concrètement le bénéfice apporté aux investisseurs.

Dans les deux cas, la capacité à formaliser les diligences effectuées et à conserver les éléments permettant de démontrer la réalité du service rendu constitue un point essentiel.